Une audience de rentrée "augmentée" au tribunal administratif de Nice

Parmi celles-ci, Hugues Moutouh, préfet des Alpes-Maritimes, Jean-Christophe Duchon-Doris, président de la cour administrative d’appel de Marseille, des autorités judiciaires et militaires du département, ainsi que plusieurs élus locaux des Alpes-Maritimes.
Marianne Pouget, présidente du TA de Nice, a proposé une audience enrichie cette année d’une ’ponctuation extérieure’ : ainsi Marion Duvigneau, conservateur en chef aux archives municipales et métropolitaines de Nice et cheffe du service des Archives Nice Côte d’Azur a pris la parole en fin d’audience pour une présentation de l’histoire de l’urbanisation niçoise.

L’audience s’est tenue en présence de nombreuses personnalités. ©TA de Nice

En ouverture d’audience, la présidente du tribunal administratif a présenté un bilan détaillé de l’activité récente de la juridiction. Elle a souligné que le contentieux des étrangers reste prépondérant, représentant 46 % des affaires traitées. Elle a également mis en lumière l’importance croissante des contentieux sociaux, qui occupent désormais la deuxième place en termes de volume. Parmi les statistiques marquantes, Mme Pouget a mentionné les procédures d’urgence, qui s’élèvent à plus de 1 600 chaque année, sur un total d’environ 7 000 requêtes enregistrées. Un autre point préoccupant évoqué lors de son discours fut la hausse des demandes d’exécution, dont la moitié donne lieu à une nouvelle procédure juridictionnelle.

Après ce bilan, la présidente a présenté l’ensemble des magistrats et greffières de chambre du tribunal. Trois rapporteurs publics ont ensuite pris la parole pour exposer quelques affaires marquantes des trois dernières années. Ils ont évoqué des dossiers en lien avec l’urbanisme, l’environnement, le contentieux fiscal, ainsi que des procédures de référé. Ces présentations ont mis en avant les spécificités locales du contentieux propre au tribunal administratif de Nice, dont le ressort couvre exclusivement le département des Alpes-Maritimes.

L’événement solennel s’est conclu par l’intervention de Marion Duvigneau. Elle a retracé l’histoire de l’urbanisation de Nice du XIXe siècle jusqu’aux années 1960. Elle a illustré son propos par l’exemple de la villa Les Palmiers, aujourd’hui siège des archives municipales de Nice.